Instances
Conseil de Surveillance
Le Conseil de surveillance se prononce sur la stratégie et exerce un contrôle de la gestion de l’établissement.
Il délibère sur le projet d’établissement, les conventions, le compte financier, l’affectation des résultats et le rapport annuel d’activité. Il donne son avis sur la politique de la qualité et de la sécurité des soins, de gestion des risques, d’accueil et de prise en charge, les contrats de partenariat, les acquisitions immobilières et le règlement intérieur.
PRÉSIDENT : Jean-Luc VACHELARD, Maire de Brioude
VICE-PRÉSIDENT : André SALAGNAC, Personnalité Qualifiée
Directoire
Le Directoire est une instance de gouvernance qui appuie et conseille le Directeur de l’établissement public hospitalier dans la gestion et la conduite de l’établissement.
Il est présidé par le Directeur, le vice-président est le président de la CME. Il est composé par les différents chefs de pôle et les membres de la Direction.
PRÉSIDENT : Marc VANDENBROUCK, Directeur
VICE-PRÉSIDENTE : Dr Aline BONNET, Présidente de CME
Commission Médicale d'Etablissement (CME)
Elle est l’instance représentative de la communauté médicale.
Les CME comprennent des membres de droit, des membres élus et des représentants des internes.
La CME est chargée de contribuer à l’élaboration de la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins, des conditions d’accueil et de prise en charge des usagers.
La CME donne son avis sur les réorganisations d’activité médicale. Elle organise le développement professionnel continu des praticiens.
PRÉSIDENTE : Dr Aline BONNET
VICE-PRÉSIDENT POLE 1 : Dr Sylvain DADET
VICE-PRÉSIDENT POLE 2 : Dr Midwa BOMPAKA
La CME s’appuie sur différentes sous-commissions :
- La COPS (Commission d’Organisation de la Permanence des Soins)
Président : Dr Xavier HYGOUNENC
- Le CLIN-COMAI (Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales et Comité des Anti-Infectieux)
Présidente : Dr Pascaline GUYOT
Vice-Présidente : Dr Anne-Clémence CHOLLEY
- Le COMEDIM (Comité du Médicament et des Dispositifs Médicaux
- Le CLUD (Comité de lutte contre la douleur)
- Le CLAN (Comité Liaison Alimentation Nutrition)
- Le CSTH (Comité de Sécurité Transfusionnelle)
- La CoQuaSS – COVIRIS (Commission Qualité Sécurité des Soins)
Comité Social d'Etablissement (CSE)
Issu de la loi de transformation de la fonction publique et du décret n° 2021-1570 du 3 décembre 2021, le Comité Social d’Établissement (CSE) est la nouvelle instance de représentation du personnel dans la fonction publique hospitalière.
Ses attributions sont vastes et concernent notamment : l’organisation et le fonctionnement des services, l’égalité professionnelle, la protection de la santé, l’hygiène et la sécurité des agents, la qualité et l’accessibilité des services rendus, les nouvelles lignes directrices de gestion (LDG) et les es orientations en matière de politiques RH.
La formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail est consultée sur tous documents se rattachant à sa mission. Elle est informée des visites et de toutes les observations de l’inspecteur santé et sécurité au travail et des réponses de l’administration à ces observations.
PRÉSIDENT : Marc VANDENBROUCK, Directeur
SECRETAIRE : Christine ROUSSILHE
PRÉSIDENT : Marc VANDENBROUCK, Directeur
SECRETAIRE : Mario MARTINS
Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Techniques (CSIRMT)
La CSIRMT est une instance représentative des personnels qui participent à la mise en œuvre des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques au sein de l’établissement. Ses domaines de compétence de la CSIRMT sont le projet de soins, l’organisation générale des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques ainsi que l’accompagnement des malades et la politique d’amélioration continue de la qualité, de la sécurité des soins.
PRÉSIDENTE : Anne-Marie FORÊT-VIALA, Directrice des soins
Commission des Usagers (CDU)
Elle a pour mission de veiller au respect des droits des usagers, de faciliter leurs démarches et de contribuer à l’amélioration de la prise en charge des malades en associant les représentants des usagers.
PRÉSIDENTE : Marina VIALLE BOUDON, faisant fonction de directrice adjointe
VICE-PRÉSIDENT : Serge BAYLOT, Représentant des usagers
